Conditions générales d'adhésion au "Club Arlettie"

ARTICLE 1 - OBJET

LA SOCIÉTÉ ARLETTIE PARIS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES AU CAPITAL DE 663.337,53 €, DONT LE SIÈGE SOCIAL SE SITUE 17 AVENUE RAYMOND POINCARÉ - 75116 PARIS ET IMMATRICULÉE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIÉTÉS DE PARIS SOUS LE NUMÉRO 478 130 388 (CI-APRES « ARLETTIE »), A MIS EN PLACE UN PROGRAMME SPECIFIQUE D’ADHÉSION OFFRANT À SES INSCRITS L’ACCÈS À DES EVENEMENTS D’EXCEPTIONS DE MARQUES PRESTIGIEUSES DANS DES CON-DITIONS PRIVILEGIEES AU SEIN D’ESPACES DEDIES, ACCOMPAGNÉ D’AVANTAGES ET DE SERVICES EXCLUSIFS DÉCRITS AUX PRÉSENTES CONDITIONS PARTICULIERES : LE CLUB ARLETTIE.

LES PRESENTES CONDITIONS PARTICULIERES D’ADHESION ONT POUR OBJET DE DEFINIR LES CONDITIONS SPECIFIQUES D’ACCES ET D’UTILISATION DES SERVICES CLUB ARLETTIE ET LES DROITS ET OBLIGATIONS DES MEMBRES. CETTE ADHESION EST STRICTEMENT RESERVE AUX INSCRITS SOUHAITANT DEVENIR MEMBRES DANS DES CONDITIONS DEFINIES AUX PRESENTES CONDITIONS.

ARTICLE 2 – DÉFINITIONS

LES TERMES, EMPLOYES AU SINGULIER COMME AU PLURIEL, DEFINIS DANS LES CONDITIONS GENERALES AURONT LA MEME SIGNIFICATION DANS LES PRESENTES CONDITIONS PARTICULIERES. LES DEFINITIONS DU PRESENT ARTICLE VIENNENT COMPLETER CELLES FIGURANT AU SEIN DES CONDITIONS GENERALES ET AURONT LA SIGNIFICATION SUIVANTE :

CARTE DE MEMBRE : DÉSIGNE LA CARTE INDIVIDUELLE ET NOMINATIVE DU MEMBRE. LA CARTE N’EST NI UNE CARTE DE PAIEMENT NI UNE CARTE DE CRÉDIT. LA CONSERVATION ET L’USAGE DE LA CARTE SONT SOUS LA SEULE RESPONSABILITÉ DU MEMBRE. CETTE CARTE EST STRICTEMENT PERSONNELLE ET ATTRIBUEE AU MEMBRE. ELLE NE PEUT PAS FAIRE L’OBJET D’UN PRET ET/OU D’UNE CESSION, A TITRE GRATUIT OU ONEREUX, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT.

CONDITIONS PARTICULIERES : DÉSIGNE LES PRÉSENTES CONDITIONS PARTICULIERES D’ADHÉSION AU CLUB ARLETTIE, DÉFINIES CI-APRÈS. LES CONDITIONS PARTICULIERES PRÉCISENT LES DISPOSITIONS QUI RÉGISSENT LES RELATIONS ENTRE ARLETTIE ET LES MEMBRES AU CLUB ARLETTIE.

ARTICLE 3 – APPLICATION ET OPPOSABILITÉ DES CONDITIONS PARTICULIERES

LA SOUSCRIPTION AU CLUB ARLETTIE IMPLIQUE L’ACCEPTATION SANS RÉSERVE, PLEINE ET ENTIÈRE, DES PRESENTES CONDITIONS PARTICULIERES QUE LE MEMBRE DECLARE AVOIR LUES ET COMPRISES DANS LEUR INTÉGRALITÉ.

EN ACCEPTANT LES PRESENTES CONDITIONS PARTICULIERES, LE MEMBRE DECLARE ADHERER SANS RESERVE A L’ENSEMBLE DES DOCUMENTS CONTRACTUELS VISES A L’ARTICLE 3 DES CONDITIONS GENERALES ET NOTAMMENT LES CONDITIONS GENERALES, LESQUELLES ONT POUR OBJET DE DEFINIR LES CONDITIONS COMMUNES A L’ENSEMBLE DES INSCRITS. A CE TITRE, LE MEMBRE COMPREND ET RECONNAIT QU’IL RESTE TENU PAR LES TERMES DES CONDITIONS GENERALES DANS LEUR INTEGRALITE SAUF DISPOSITIONS EXPRESSEMENT CONTRAIRES AUX PRESENTES.

ARLETTIE SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER LES PRÉSENTES CONDITIONS PARTICULIERES À TOUT MOMENT. LES MODIFICATIONS NE SERONT PAS APPLICABLES AU COURS DE LA PERIODE D’ADHESION EN COURS ET ENTRERONT EN VIGUEUR A COMPTER DE LEUR ACCEPTATION PAR LE MEMBRE LORS DU RENOUVELLEMENT DE SON ADHESION DANS LES CONDITIONS DEFINIES AUX PRESENTES CONDITIONS. LE MEMBRE EST INVITÉ À CONSULTER RÉGULIÈREMENT LES CONDITIONS PARTICULIERES ET NOTAMMENT AVANT TOUTE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT.

ARTICLE 4 – CONDITIONS D’ADHESION ET DE RENOUVELLEMENT AU CLUB ARLETTIE

L’INSCRIPTION AU CLUB ARLETTIE SE FAIT EN REMPLISSANT LE FORMULAIRE D’INSCRIPTION SOIT EN LIGNE DIRECTEMENT SUR LE SITE WWW.ARLETTIE.FR SOIT DANS L’UN DES ESPACES ARLETTIE.

L’INSCRIPTION AU CLUB ARLETTIE EST EXCLUSIVEMENT DESTINÉE AUX PARTICULIERS, PERSONNES PHYSIQUES ÂGÉES DE PLUS DE 15 ANS. LES PERSONNES MINEURES SONT INVITEES A INFORMER LES PERSONNES DISPOSANT DE L’AUTORITÉ PARENTALE SUR ELLES DE LEUR SOUSCRIPTION ET DE LEUR PARTICIPATION AUX EVENEMENTS.

UNE SEULE ADHESION PEUT ETRE OUVERTE PAR PERSONNE, ARLETTIE SE RESERVANT LE DROIT DE REFUSER L’OUVERTURE D’UN COMPTE SOLLICITEE PAR TOUTE PERSONNE AYANT DEJA FAIT L’OBJET D’UNE INSCRIPTION.

LES SERVICES NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE ACCORDÉS À UN PROFESSIONNEL ET/OU A TOUTE PERSONNE COMMERCIALISANT OU SUSCEPTIBLE DE COMMERCIALISER LES PRODUITS ACHETES LORS DES EVENEMENTS ORGANISÉS PAR ARLETTIE OU PLUS GENERALEMENT, BENEFICIANT DES AVANTAGES PROPOSES A DES FINS AUTRES QUE PERSONNELLES ET PRIVEES.

UNE FOIS L’ADHÉSION VALIDÉE, ARLETTIE REMET AU MEMBRE UNE CARTE D’ADHESION PERSONNALISÉE COMPORTANT UN NUMÉRO ET UNE DATE DE FIN DE VALIDITÉ. LE MEMBRE POURRA EN OUTRE ACCÉDER À UN ESPACE PERSONNEL EN SE CONNECTANT À L’AIDE D’UN IDENTIFIANT ET MOT DE PASSE, DÈS LORS QU’IL CRÉERA UN COMPTE SUR LE SITE WWW.ARLETTIE.FR.

LES DEMANDES D’ADHESION ET DE RENOUVELLEMENT AU CLUB ARLETTIE SONT SOUMISES À VALIDATION PREALABLE DE ARLETTIE. A CE TITRE, LE MEMBRE COMPREND ET RECONNAIT QUE LES INSCRIPTIONS AU CLUB ARLETTIE SONT LIMITEES A UN NOMBRE MAXIMAL D’ADHESIONS DISPONIBLES ET QU’ARLETTIE PEUT NE PAS ETRE EN MESURE DE DONNER UNE SUITE FAVORABLE A LA DEMANDE AU JOUR OU CELLE-CI EST FORMULEE DANS L’HYPOTHESE OU UN NOMBRE SUPERIEUR DE MEMBRES NE PERMETTRAIT PLUS D’ASSURER LA QUALITE DES SERVICES ET/OU LE BON DEROULEMENT DES EVENEMENTS.

EN OUTRE, LE MEMBRE RECONNAIT QUE ARLETTIE SE RESERVE LE DROIT DE SUSPENDRE OU DE LUI RETIRER LA POSSIBILITE D’ACCEDER AUX SERVICES, DES LORS QUE LE MEMBRE NE RESPECTERAIT PAS LES PRESENTES MODALITES D’INSCRIPTION ET PARTICULIEREMENT S’IL FOURNIT DES DONNEES FAUSSES OU FANTAISISTES, INEXACTES, INCOMPLETES, ILLISIBLES OU NON MISES A JOUR. LE MEMBRE RECONNAIT EGALEMENT QUE ARLETTIE SE RESERVE LE DROIT DE REFUSER L’INSCRIPTION DE TOUTE PERSONNE PREALABLEMENT INSCRITE ET/OU DONT L’INSCRIPTION AURAIT ETE RESILIEE PAR ARLETTIE DU FAIT D’UN MANQUEMENT AUX PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET NOTAMMENT DANS LES CONDITIONS VISEES A L’ARTICLE 9.2.

A CE TITRE, IL EST RAPPELE QUE ARLETTIE SE RESERVE LE DROIT DE NE PAS DONNER SUITE A TOUTE DEMANDE FORMULEEPAR UNE PERSONNE AYANT FAIT L’OBJET D’UNE PRECEDENTE INSCRIPTION RESILIEE DU FAIT D’UN MANQUEMENT DE SA PART DANS LES CONDITIONS VISEES A L’ARTICLE 4 DES CONDITIONS GENERALES.

ARTICLE 5 – AVANTAGES DE L’ADHESION AU CLUB ARLETTIE

L’ADHESION AU CLUB ARLETTIE PERMET AU MEMBRE DE BÉNÉFICIER DES AVANTAGES DEDIES SUIVANTS, L’ÉNUMÉRATION CI-APRÈS N’ÉTANT PAS EXHAUSTIVE ET POUVANT ÊTRE MODIFIÉE À TOUT MOMENT :

- SERVICES POUR L’ENSEMBLE DES INSCRITS DECRITS AUX CONDITIONS GENERALES ;

- ACCÈS AUX VENTES ARLETTIE DÈS LE PREMIER JOUR D’OUVERTURE AU PUBLIC, SOUS RESERVE DES CONDITIONS IMPOSEES PAR LA MARQUE ET PORTANT NOTAMMENT MAIS NON EXCLUSIVEMENT SUR LES CRENEAUX RESERVES AUX MARQUES OU À DES PERSONNES DÉSIGNÉES PAR LA MARQUE DONT LA VENTE EST ORGANISÉE ;

- BÉNÉFICE D’UNE FILE DÉDIÉE POUR LES MEMBRES À L’ENTRÉE DES ESPACES ARLETTIE PERMETTANT UN ACCES PRIORITAIRE SUR LES INSCRITS NON MEMBRES SUR TOUTE LA DURÉE DE LA VENTE ;

- POSSIBILITÉ D’ÉCHANGER LES ARTICLES JUSQU’AU SAMEDI DE LA VENTE EN COURS SUR PRÉSENTATION DU TICKET DE CAISSE ET SOUS RÉSERVE DE CONFORMITÉ DE L’ARTICLE. CET AVANTAGE RESTE SOUS RESERVE DES CONDITIONS IMPOSEES PAR LES MARQUES PARTENAIRES ET AFFICHEES EN ZONE D’ENCAISSEMENT. AUCUN ÉCHANGE NE POURRA ÊTRE FAIT APRÈS FERMETURE DE LA VENTE, NI MÊME SUR UN EVENEMENT FUTUR DE LA MEME MARQUE. ARLETTIE NE PROPOSE NI AVOIR, NI REMBOURSEMENT ;

- BÉNÉFICE DE REMISES SUPPLÉMENTAIRES APPLIQUÉES SUR LE OU LES DERNIER(S) JOUR(S) DE VENTE DANS LA MESURE OÙ L’INFORMATION A ÉTÉ COMMUNIQUÉE PAR ARLETTIE AU MEMBRE PAR EMAIL. LE MEMBRE ACCEPTE QUE LA REMISE N'EST APPLICABLE QUE SUR LES ARTICLES ACHETES LE JOUR OU LA REMISE EST APPLIQUEE. UN ARTICLE ACHETÉ ANTÉRIEUREMENT NE POURRA ÊTRE ÉCHANGÉ CONTRE UN ARTICLE DE MÊME RÉFÉRENCE ET DE TAILLE IDENTIQUE EN CAS DE REMISE SUPPLÉMENTAIRE.

POUR L’UTILISATION DE SES AVANTAGES, IL POURRA ÊTRE DEMANDÉ AU MEMBRE DE TÉLÉCHARGER OU D’IMPRIMER DES DOCUMENTS ET DE PRÉSENTER UNE CARTE D’ADHÉSION AINSI QU’UNE PIÈCE D’IDENTITÉ EN COURS DE VALIDITÉ. SEULS LES ENFANTS MINEURS ET ÉPOUX/SE DU MEMBRE POURRONT BÉNÉFICIER DES CONDITIONS D’ACCÈS EN SA PRÉSENCE, ET SUR PRÉSENTATION D’UN JUSTIFICATIF.

A CE TITRE, IL EST RAPPELE AU MEMBRE QUE CONFORMEMENT AUX CONDITIONS GENERALES, LES SERVICES PROPOSES AUX INSCRITS, MEMBRES OU NON, SONT PROPOSES DANS LES LIMITES DE LA CAPACITÉ D’ACCUEIL DES ESPACES ARLETTIE AINSI QUE, LE CAS ECHEANT, DES CONDITIONS IMPOSEES PAR LES MARQUES, PARTENAIRES D’ARLETTIE, SUR LESQUELLES ARLETTIE EST SUSCEPTIBLE DE NE PAS AVOIR LA MAITRISE (CRENEAUX DEDIES AU PERSONNEL ET/OU À DES PERSONNES DÉSIGNÉES PAR LES MARQUES DONT L’EVENEMENT EST ORGANISÉ).

ARTICLE 6 – PERTE, VOL, DÉTÉRIORATION DE LA CARTE D’ADHESION

EN CAS DE DÉTÉRIORATION, PERTE OU VOL DE SA CARTE D’ADHESION, LE MEMBRE LE NOTIFIERA DANS LES MEILLEURS DÉLAIS À ARLETTIE QUI POURRA DÉLIVRER UN DUPLICATA GRATUITEMENT LA PREMIÈRE FOIS, PUIS MOYENNANT LE PAIEMENT D’UNE PARTICIPATION AUX FRAIS DE DOSSIER DE CINQ EUROS (5€). DANS CETTE HYPOTHÈSE LE MEMBRE REMPLIRA UN NOUVEAU BULLETIN D’ADHÉSION ET SA CARTE D’ADHESION ORIGINALE DEVIENDRA INVALIDE.

ARTICLE 7 – DUREE DE L’ADHESION ET RENOUVELLEMENT

L’ADHÉSION AU CLUB ARLETTIE EST UNE ADHÉSION ANNUELLE, DE DATE À DATE, QUI DÉBUTERA APRES VALIDATION DU DOSSIER D’INSCRIPTION OU DE RENOUVELLEMENT PAR ARLETTIE DANS LES CONDITIONS VISEES AUX PRESENTES CONDITIONS PARTICULIERES. CETTE ADHÉSION AU CLUB ARLETTIE N’EST PAS RENOUVELÉE AUTOMATIQUEMENT AUX TERMES DE LA PERIODE D’ADHÉSION EN COURS SAUF SI LE MEMBRE EN A FAIT LA DEMANDE.

LE MEMBRE DEVRA SOUMETTRE UNE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE SA SOUSCRIPTION POUR CONSERVER LE BÉNÉFICE DE SES AVANTAGES.

LES DEMANDES D’ADHESION ET DE RENOUVELLEMENT SONT ETUDIEES PAR ARLETTIE DANS LES CONDITIONS VISEES A L’ARTICLE 4 ET DEVRONT FAIRE L’OBJET D’UNE VALIDATION PAR ARLETTIE. SUITE A CETTE VALIDATION, L’ADHESION SERA DEFINITIVEMENT VALIDEE APRES PAIEMENT D’UNE NOUVELLE COTISATION POUR LA PERIODE DE RENOUVELLEMENT D’UN (1) AN. LE MEMBRE RECONNAIT EGALEMENT QUE ARLETTIE SE RESERVE LE DROIT DE REFUSER L’ADHESION OU LE RENOUVELLEMENT DE TOUT MEMBRE AYANT FAIT L’OBJET D’UN MANQUEMENT A TOUT DOCUMENT CONTRACTUEL, NOTAMMENT AUX PRESENTES CONDITIONS PARTICULIERES ET/OU AUX CONDITIONS GENERALES, ET CE, DANS LES CONDITIONS VISEES A L’ARTICLE 9.2.

ARLETTIE INFORMERA LE MEMBRE PAR ÉCRIT, PAR LETTRE NOMINATIVE COURRIER ÉLECTRONIQUE OU SMS AVANT L’ARRIVÉE À ÉCHÉANCE DE LA CARTE D’ADHESION, MENTIONNANT DE FAÇON CLAIRE ET APPARENTE LA DATE D’EXPIRATION DU BÉNÉFICE DES AVANTAGES SOUSCRITS ET OFFRANT LA POSSIBILITÉ DE RECONDUIRE SON ADHÉSION POUR UNE NOUVELLE PÉRIODE.

EN CAS DE NON-RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT, LES PRESENTES CONDITIONS PARTICULIERES SERONT RESILIEES MAIS LES PARTIES RESTERONT TENUES PAR LES CONDITIONS GENERALES SAUF RESILIATION DANS LES CONDITIONS DECRITES A L’ARTICLE 9 DESDITES CONDITIONS GENERALES.

ARTICLE 8 – DROIT DE RÉTRACTATION ET DE RÉSILIATION

AUCUN DÉLAI DE RÉTRACTATION N’EST APPLICABLE SUR LES ADHESIONS EFFECTUEES DANS LES ESPACES ARLETTIE.

LES PERSONNES CHOISISSANT L’ADHÉSION EN LIGNE RECEVRONT UN EMAIL DE CONFIRMATION DONT LA DATE D’ENVOI CONSTITUERA LE POINT DE DÉPART DU DÉLAI DE 14 (QUATORZE) JOURS OUVRABLES DONT DISPOSENT LES MEMBRES POUR SE RÉTRACTER, SANS AUCUNE PÉNALITÉ, CONFORMÉMENT AUX ARTICLES L.221-18 ET SUIVANT DU CODE DE LA CONSOMMATION. CE DROIT DE RÉTRACTATION POURRA ÊTRE EXERCÉ PAR SIMPLE COURRIER ADRESSÉ À L’ADRESSE SUIVANTE : ARLETTIE PARIS – SERVICE CLIENT – 17, AVENUE RAYMOND POINCARÉ – 75116 PARIS, OU PAR TOUT AUTRE MOYEN SOUS RÉSERVE QUE LA DÉCLARATION FAITE EXPRIME CLAIREMENT LA VOLONTÉ DE SE RÉTRACTER.

LE MEMBRE COMPREND QU’IL RENONCERA A SON DROIT DE RÉTRACTATION DÈS LE COMMENCEMENT D’EXÉCUTION DU CONTRAT. L’ACCES A UN ESPACE ARLETTIE SERA CONSIDERA COMME UNE EXÉCUTION DU CONTRAT.

ARTICLE 9 – RESILIATION

LES PRESENTES CONDITIONS PARTICULIERES PRENDRONT AUTOMATIQUEMENT FIN EN CAS DE RESILIATION DES CONDITIONS GENERALES POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS CI-APRES.

IL EST RAPPELE AU MEMBRE QU’ARLETTIE SE RESERVE LE DROIT D’EXERCER L’ENSEMBLE DES DROITS DE SUSPENSION ET DE RESILIATION VISEES AUX CONDITIONS GENERALES.

PASSÉ LE DÉLAI DE RÉTRACTATION APPLICABLE AUX ADHÉSIONS EN LIGNE PREVU A L’ARTICLE 8, LE MEMBRE PEUT RESILIER À TOUT MOMENT LES PRESENTES CONDITIONS PARTICULIERES EN SUIVANT LA PROCEDURE PREVUE A CET EFFET SUR LE SITE EN SE CONNECTANT A SON ESPACE PERSONNEL OU EN FORMULANT LA DEMANDE AU SEIN DES ESPACES ARLETTIE.

DANS UN DELAI MAXIMAL DE DIX (10) JOURS SUIVANT CETTE DEMANDE, LES RELATIONS CONTRACTUELLES AVEC LE MEMBRE SERONT RESILIES, LE MEMBRE N'AURA PLUS ACCES A SON ESPACE PERSONNEL, NI AUX SERVICES.

DANS CETTE HYPOTHÈSE, AUCUNE SOMME NE SERA REMBOURSÉE ET L’ENSEMBLE DES SOMMES VERSÉES À ARLETTIE AU TITRE DE L’ADHÉSION AU CLUB ARLETTIE RESTERONT DÉFINITIVEMENT ACQUISES À ARLETTIE.

EN CAS DE DECES DU MEMBRE, ET SUR PRODUCTION DES PIECES JUSTIFICATIVES PERTINENTES, LE COMPTE PERSONNEL SERA DESACTIVE. SON CONTENU NE POURRA ETRE TRANSMIS AUX AYANTS DROITS QUE SUR DECISION DE JUSTICE OU DANS LES CONDITIONS DECRITES AU SEIN DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE.

JE DÉCLARE AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES CONDITIONS PARTICULIERES ET LES ACCEPTER SANS RÉSERVE.